Conseil Municipal

01 Jean-Luc Chapert
Approbation des procès-verbaux des séances du 26 septembre et 13 octobre 2015

02 Catherine Herva
Débat d’orientations budgétaires 2016

03 Catherine Herva
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016

04 Vincent Hervé
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

05 Vincent Hervé
Création d’un poste de coordonnateur PEL/PER
 

Question n° : 01
Rapporteur : JY. CHAPA
Objet : Approbation des procès-verbaux des séances du 26 septembre et 13 octobre 2016.
Vote : adoptée à l'unanimité
Pas d'intervention

Question n° : 01
Rapporteur : JY. CHAPA
Objet : Approbation des procès-verbaux des séances du 26 septembre et 13 octobre 2016.

Question n° : 02
Rapporteur : C. HERVA
Objet : Débat d'orientations budgétaires 2015.

1/ Note synthétique de présentation :
Question présentée à la Commission des finances du 4 février 2015.

2/ Délibération en la forme administrative :
Vu les articles 11 et 15 de la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'Administration territoriale de la république,

Vu l'article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales,
Conformément au règlement intérieur,